Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions d’utilisation régissent l’accès au site LES SERRES DE ROYAUCOURT et son utilisation par tout visiteur ou client.

En naviguant sur le site, vous acceptez pleinement les présentes conditions.

1. Objet du site

Le site a pour vocation de présenter et proposer à la vente des plantes et articles liés au jardin. Les commandes passées sur le site sont destinées au retrait sur place ou à la livraison locale selon les modalités décrites sur la page « Livraison ».

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. L’entreprise se réserve le droit :

de suspendre temporairement l’accès en cas de maintenance,
de modifier ou supprimer certaines fonctionnalités sans préavis,
de refuser l’accès à toute personne ne respectant pas les conditions d’utilisation.

3. Compte client

La création d’un compte est facultative mais peut être nécessaire pour passer commande ou en suivre le traitement.

Le client s’engage à :

fournir des informations exactes et à jour ;
ne pas usurper l’identité d’un tiers ;
garder confidentiels ses identifiants de connexion.

L’entreprise ne saurait être tenue responsable de l’utilisation frauduleuse d’un compte client par un tiers.

4. Produits

Les plantes proposées sont des produits vivants. Leur aspect (couleur, taille, feuillage) peut varier selon la saison, les conditions météorologiques ou l’évolution naturelle des végétaux.

Les photos présentées sont non contractuelles mais représentent le plus fidèlement possible le produit proposé.

5. Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) et sont toutes taxes comprises (TTC).

L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur lors de la validation de la commande.

6. Commandes

La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Une fois la commande confirmée, elle est préparée selon la disponibilité des plantes.
Le client reçoit un message lorsque la commande est prête pour le retrait ou la livraison locale.
Les plantes ne peuvent pas faire l’objet d’une annulation ou d’un retour après préparation (produits vivants).

7. Paiements

Les moyens de paiement acceptés sont :

Carte bancaire (via module sécurisé)
Paiement en espèces lors du retrait
Paiement par chèque lors du retrait

8. Responsabilités

L’entreprise ne peut être tenue responsable de :

l’impossibilité d’utiliser le site en cas de panne, maintenance ou dysfonctionnement technique,
l’usage inapproprié des plantes après remise au client,
dégâts liés aux intempéries, parasites, maladies ou tout autre facteur naturel indépendant de l’entreprise.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, graphismes) sont protégés par les lois françaises sur le droit d’auteur.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la communication avec les clients.

Conformément au RGPD, chaque utilisateur peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression) en contactant : serresderoyaucourt@gmail.com

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.

Contact

Les Serres de Royaucourt
Le Bois du Roy, 02000 Royaucourt-et-Chailvet
📞 07 49 88 27 44
📧 serresderoyaucourt@gmail.com